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05 mars 2019

Christian Belhumeur-Gross - cbelhumeurgross@lexismedia.ca

Hausse de la rémunération des élus à Saint-Charles-Borromée

Saint-Charles-Borromée

©(Photo l'Action - archives)

La municipalité de Saint-Charles-Borromée.

MUNICIPAL. Lors de la séance du 25 février, le conseil municipal de Saint-Charles-Borromée a procédé au dépôt du projet de règlement 2135-2019 sur le traitement des élus. Ce projet de règlement prévoit la révision du mode de rémunération des élus, de même qu’une hausse de cette dernière.  

L’administration municipale réforme ainsi en deux volets le processus de rémunération des élus. Le présent règlement, en place depuis 2006, prévoit une rémunération de base fondée sur la population totale de la municipalité et son évolution annuelle. À cette rémunération s’ajoutent des montants prévus selon l’implication des élus aux divers commissions et comités. Chaque élu a également droit à des allocations de dépenses équivalentes à 50% de la rémunération de base.  

À la demande des élus, l’administration a procédé à la simplification de la rémunération. En vertu du règlement proposé, la rémunération basée sur la population est abandonnée au profit d’un montant fixe de base. Ce montant est indexé annuellement selon l’indice des prix à la consommation publié par Statistique Canada pour la province de Québec. Les rémunérations additionnelles sont pour l’essentiel supprimées et maintenant comprises dans le salaire de base.  

Le salaire des membres du Conseil est également haussé afin de pallier l’entrée en vigueur de l’imposition fédérale sur les allocations de dépenses des élus. Ainsi, selon projet de règlement, le salaire de base du maire passerait de 39 787,13$ à 45 101,51$ en 2019. Les rémunérations additionnelles totalisant plus de 1 600$ sont cependant supprimées.  En ce qui a trait aux conseillers, le salaire de base passe de 13 262,38$ à 17 012,97$. Les rémunérations additionnelles passent de 3 300$ à 1 200$. 

Globalement, en fonction du règlement proposé, le salaire annuel du maire, avec les allocations de dépenses comprises, passerait de 58 228,39$ à 61 868,51$. Pour les conseillers, on passe de 24 916,35$ à 26 719,45. Il s’agit respectivement de hausses de 6,25% et 7,23%. Selon le directeur général, Claude Crépeau, ces hausses ne donnent pas nécessairement accès à un plus grand revenu disponible pour les élus, elles compensent essentiellement les pertes dues à la nouvelle imposition. D’autres municipalités au Québec ont adopté des mesures similaires afin de compenser l’imposition fédérale sur les allocations de dépenses.  

L’adoption du règlement est prévue pour la séance du 18 mars.  

Fermeture du règlement 980-2008 concernant le ruisseau de la Petite-Noraie 

Adopté de façon préventive en 2008, ce règlement d’emprunt visait le creusage du ruisseau afin d’éliminer les accumulations de sédiments et ainsi éviter son débordement. Finalement, le creusage ne s’est jamais avéré nécessaire et aucun projet en ce sens n’est actuellement prévu. La Municipalité a ainsi procédé à la fermeture du règlement. Selon le maire Robert Bibeau, un nouveau règlement sera adopté si le creusage s’avère éventuellement nécessaire. 

Soutien financier  

La Municipalité a accordé un soutien financier à divers organismes. Ainsi, 200$ ont été remis à l’École secondaire Thérèse-Martin pour le Gala Or 2019. La Fondation Carré St-Louis et la Société d’histoire de Joliette ont respectivement reçu 100$ chacun. La Municipalité a adopté une contribution financière pour les jeunes charlois inscrits au Groupe Scout de Saint-Charles-Borromée. S’appliquant rétroactivement depuis 2014, un montant de 30$ par inscription sera donné pour un total de plus de 5 000$.  

L’athlète Gabrielle Venne, qui pratique le cheerleading, recevra également un soutien financier de 500$.  

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