La cause de cyberintimidation impliquant la Ville de Rawdon, la mairesse et le directeur général n'a pas fini de faire couler de l'encre. Voilà que les citoyens mis en cause ont obtenu d'en appeler d'un jugement rendu en juillet et procurant une première victoire à la Municipalité.
Le juge Allan R. Hilton est le huitième magistrat à se prononcer sur un élément ou l'autre de cette cause qui, à n'en pas douter, fera jurisprudence. Au rythme où ça va, on finira par passer à travers l'annuaire des juges québécois !
Le juge Hilton soulève une question fort intéressante : une Municipalité a-t-elle droit à une réputation ? La Ville de Rawdon est partie prenante à la poursuite et prétend, comme corps public, avoir fait l'objet de propos diffamatoires sur le forum Internet incriminé. Il s'agit donc de savoir si les principes de la diffamation s'appliquent aussi à un gouvernement.
Dans notre édition du week-end dernier, Hugo Cyr, spécialiste en droit constitutionnel semblait nier le droit à une réputation pour une Municipalité. Il estimait que si Rawdon remportait sa cause, les gens hésiteraient à critiquer les élus de leur Municipalité, par crainte de représailles judiciaires. Monsieur Cyr a visiblement un préjugé favorable aux défendeurs ou n'a qu'une connaissance superficielle du contenu du site pour se montrer si prompt à condamner la Ville et ses officiers. Dans cette saga, il n'a jamais été question d'interdire la critique. Encore faut-il distinguer la critique et la diffamation. Les propos anonymes tenus sur le site du forum de Rawdon étaient non seulement grossiers et vulgaires, mais également diffamatoires. C'est du moins l'opinion de sept juges saisis de la cause.
Une Ville a-t-elle une réputation ? Si j'en juge par les sommes colossales investies par certaines villes pour faire ressortir leurs nombreuses qualités auprès des nouveaux résidents ou des industriels, j'ai l'impression qu'elles ont bel et bien une réputation. D'ailleurs ne dit-on pas que Québec a bonne réputation par rapport à Montréal qui croulent sous les scandales ?
Notre-Dame-des-Prairies fait des efforts considérables pour être perçue comme une terre d'accueil pour les jeunes familles. À Joliette, on voudrait bien donner l'image d'une ville de culture, près de la nature.
Rawdon, surtout sous le règne de Louise Major, s'est démarquée comme une ville des plus accueillantes à l'égard des ethnies minoritaires et se veut un bel exemple d'intégration pour l'ensemble du Québec. À moins que je me trompe, on parle ici de réputation.
M. Cyr dérape lorsqu'il laisse entendre que la Ville de Rawdon agit comme dans les pays totalitaires en utilisant l'argent des taxes pour faire taire des citoyens. C'est presque indécent de s'appuyer sur la liberté d'expression pour justifier ainsi pareille diatribe.
Au contraire, j'estime que la Ville, partie prenante ou non, n'avait guère le choix d'assumer la défense de ses officiers faisant l'objet d'une campagne de dénigrement continue sur Internet. Il faut bien saisir que si Mme Major n'avait pas été mairesse de Rawdon et M. Lacroix, directeur général, on n'aurait vraisemblablement pas tenu des propos aussi orduriers à leur endroit. À laisser aller le genre de prose qu'on retrouvait sur le forum de Rawdon, on risquerait tout simplement, à plus long terme, de décourager des gens à s'impliquer dans la vie politique et communautaire de nos villes et villages.
André Nadeau
Rawdon a-t-elle droit à sa réputation ?
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